Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
COMTE DE NOIRON
Numéro de dépôt :
3696011
Date de dépôt :
03/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque COMTE DE NOIRON
Déposée par voie électronique le 3 décembre 2009 par la société CHARLES DE CAZANOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMTE DE NOIRON »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARLES DE CAZANOVE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Inscription le 24 février 2010 - Retrait total n°517534 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-24